Page 1 sur 1
bassin et surface constructible
Posté : 30 août 2019, 11:26
par fred68
question : est ce qu'un bassin "en dur" (maçonné) rentre dans le calcul de la surface constructible ?
j'ai un ami qui fait construire sa maison, il voulait en profiter pour faire faire un bassin mais il semblerait qu'il a déjà atteint le maximum de surface constructible autorisé (33% du terrain).
Il serait donc obligé de se rabattre sur un bassin en bâche considéré comme démontable et qui n'entre pas dans ce calcul...
Re: bassin et surface constructible
Posté : 30 août 2019, 15:00
par christine
Je me demande si Lorenzo76 n'a pas rencontrer ce problème...
viewtopic.php?f=88&t=930&p=87198&hilit= ... ble#p87198
Re: bassin et surface constructible
Posté : 31 août 2019, 06:06
par Lorenzo76
Bien vu Christine
![[wink.gif] [wink.gif]](./images/smilies/wink.gif)
tu as de la mémoire.
Bon pour faire simple le bassin ne rentre pas dans la surface constructible. J'avais déposé le permis de construire de la maison avec le bassin implanté dessus.
Cependant, si tu fais un local technique en surplomb (considéré comme un abris de jardin), là tu rentres dans le calcul de la surface constructible. Donc tu fais en gravitaire avec filtration enterré et pas de problème
![[wink.gif] [wink.gif]](./images/smilies/wink.gif)
Re: bassin et surface constructible
Posté : 31 août 2019, 08:41
par juju18
Heu moi j'ai fait la demande juste pour le bassin et le local de filtration.
J'ai dû réduire la profondeur car c'est moins de 2m et moins de 100m2 pour le bassin et la partie local fait 3 par 5 chez moi et c'était considéré en cave et donc imposable.
J'ai dû faire mes cuves en dur et dire que c'était le bassin qui était aussi à l'intérieur et donc que je n'ai que 4x1.2m2 soit 4.8m2 pour le passage et donc c'est non imposable car sous les 5m2...
Un peu galère et au début ils voulaient taxer comme une piscine...
Re: bassin et surface constructible
Posté : 31 août 2019, 12:06
par fred68
super ! merci pour vos infos
![number-one [number-one-45.gif]](./images/smilies/number-one-45.gif)
Re: bassin et surface constructible
Posté : 31 août 2019, 13:46
par juju18
Il faut toujours parler de bassin d'ornement pour poissons quand tu en parles...
Re: bassin et surface constructible
Posté : 01 sept. 2019, 08:11
par Revers-76-
Et j’imagine que d’une ville à l’autre les règles changes non?
Re: bassin et surface constructible
Posté : 01 sept. 2019, 08:20
par juju18
Normalement non pour le bassin mais beaucoup n'ont jamais eu le cas.
Chez moi c'était la première fois qu'ils avaient un bassin si grand avec un filtre dans une pièce à côté et c'est remonté niveau région pour statuer... et finalement dire ok tout va bien et pas de raqueta.. heu taxage
![mdr [mdr.gif]](./images/smilies/mdr.gif)