Bassin de baignade naturelle ... help svp

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esso1
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Re: Bassin de baignade naturelle ... help svp

Message par esso1 » 02 juil. 2015, 11:07

faut enlever le s a http papives.


youtu.be/1FwPapSjS1U
Bassin naturel de nage 35 M3, lagune 6M3 sur lit d'eau et bassin de 15M3, 2kois pour les enfants, et des PR... décantation 6M3/ pompe performance 15000/ polyvortex-

vinc74
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Re: Bassin de baignade naturelle ... help svp

Message par vinc74 » 02 juil. 2015, 11:25

papives a écrit :Il est vrai qu'ici tu aurais du être plus prudent et simplement parler d'une pièce d'eau avec filtration naturelle, tu pouvais toujours dire que c'est pour y mettre des poissons plus tard. Et personne ne peut t'interdire de barboter dans une eau à poisson.
C'est clair que j'ai peut-être joué avec le feu ...
En même temps, s'il y a un contrôle, j'aurai du mal à dire que le ponton est utilisé par les carpes koï pour faire des plongeons ... [wink.gif]

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esso1
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Re: Bassin de baignade naturelle ... help svp

Message par esso1 » 02 juil. 2015, 11:36

sur mon dossier, j'ai stipulé : "BASSIN NATUREL"
le ponton, et l'échelle inox étaient sur la perspective d'intégration du projet.
tu as fait une demande ou bien tu as déposé une DP ? ( déclaration préalable) ?
car ce n'est pas la même chose.

et quand j'ai parlé avec eux, c'est d'avoir 2 Poissons ' les mangeurs de moustique" qui ont joué en ma faveur.
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vinc74
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Re: Bassin de baignade naturelle ... help svp

Message par vinc74 » 02 juil. 2015, 22:44

papives a écrit :Il est vrai qu'ici tu aurais du être plus prudent et simplement parler d'une pièce d'eau avec filtration naturelle, tu pouvais toujours dire que c'est pour y mettre des poissons plus tard. Et personne ne peut t'interdire de barboter dans une eau à poisson
Ça y est, j'ai la réponse de la mairie ...
Le bassin est enterré et est maçonné partiellement, donc c'est une piscine ... Ce qui veut dire taxe d'aménagement, et augmentation du foncier et de la taxe d'habitation ...
Fallait s'y attendre !
J'ai vérifié, c'est effectivement la réglementation.
De toute façon, avec les contrôles par photo aérienne, tu as vite fait de réparer un bassin rectangulaire...

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Message par vinc74 » 02 juil. 2015, 22:46

Et donc aussi une déclaration de travaux car c'est maçonné.

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Re: Bassin de baignade naturelle ... help svp

Message par Yannick » 02 juil. 2015, 23:29

Pourtant, si on regarde par exemple le bassin de Yves, il ressemble plus à une piscine, tu paie pour une piscine Yves ? Comment as tu fait la déclaration ?
Bassin 50m3, filtre multichambre 3 cubi 1000L + petit lagunage sans substrat

Je vends (ou échange) quelques nénuphars de ma collection : http://nenupharsdumonde.fr
Retrouvez mes nénuphars aussi sur Facebook : https://www.facebook.com/nenupharsdumonde

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Re: Bassin de baignade naturelle ... help svp

Message par esso1 » 03 juil. 2015, 08:03

bon en 1er une mairie ne SAIS RIEN faut ce le dire ...

ceux qui connaissent les réglement c'est l'equipement. DDT etc.. le soucis il y a une refonte et une suppressions de pas mal de poste.
si j'avais ecouter la mairie a chaque dépot que je fais .. je serais pas sortie de la merde.
surtout que le plus souvent , c'est la secrétaire qui répond...
la mairie est la pour fixé les réglementation d'urbanisme.
receuillir les dossier PC - DP. mais ne les instruissent pas... avant , le dossier partait a l'equipement .

Niveau texte de loi il n'a jamais été parlait de beton pas beton de forme carré ou de forme ronde ..

il faut parfois défendre le biff, car un bassin que ce soit un bassin Betonnée carré rectangulaire. rond .. avec bache , en argile.. cela est un trous avec de l'eau.
pas de TAXE DESSUS. parfois une déclaration préalable.

ensuite il y a les piscine.
a toi de faire un dossier et de faire valoir que ce n'est pas une piscine. mais tu ne paye pas de taxe car c'est en beton..
fait une piscine paysagére, elle ne sera pas carré , et sera taxé.

pour ma pars , je ne rigole pas avec l'ajout de 2 PR, si tu as des poissons , tu as un bassin.
mais n'oublie pas que si tu es catalogué piscine tu prends toute les réglementation qui vont avec ... et pas seulement que les taxe.

et tu as VERIFIER OU ?????
je suis betonnée, j'ai déposé une DP en marie, et je t fourni la réponse , je ne suis pas taxé, je ne suis pas une piscine..
... ca c'est la réglementation ..

yannick je ne paye pas de TAXE , et j'ai pourtant fait ma déclaration qui au passage n'est pas obligatoire mais comme ca , je suis tranquille...
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Re: Bassin de baignade naturelle ... help svp

Message par esso1 » 03 juil. 2015, 08:10

vinc74 a écrit :Et donc aussi une déclaration de travaux car c'est maçonné.
non le texte de loi n'est pas ca..
par contre je t'invite a faire la DP et supprimer les mots qui ne vont pas.
sur le formulaire tu rentrera la partie Taxe.. tu verra , il faut mettre ZERO... c'est le cerfa qui est comme ca. c pas une piscine, y a pas marqué beton pas beton.

faire la DP et bien précisé dans la notice que c'est un bassin naturelle, avec des plantes et des poissons pour gérer les moustiques.( que tu en mette ou pas.. il peuvent mourir)
au moins tu auras en retour la réponse des personne qui instruisent ton dossier...

si besoins je te scanne et t'envoi la copie du ma DP pour exemple .

https://www.formulaires.modernisation.g ... e=13411*03
tu as tout les notions de PC, PCMI, DP ou rien.... et pour le traitement du sol, tu verras que le beton n'entre pas en jeu .
Modifié en dernier par esso1 le 03 juil. 2015, 08:16, modifié 1 fois.
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Re: Bassin de baignade naturelle ... help svp

Message par vinc74 » 03 juil. 2015, 08:13

esso1 a écrit :pour ma pars , je ne rigole pas avec l'ajout de 2 PR, si tu as des poissons , tu as un bassin.
"PR" ?? c'est quoi ?

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Re: Bassin de baignade naturelle ... help svp

Message par esso1 » 03 juil. 2015, 08:17

PR =>poissons rouge .

et pour la photo aerienne non tu as une grosse diff
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