Aménagement d’une mare et législation

BRAHEA26
Messages : 13
Enregistré le : 13 mars 2017, 22:22
Localisation : Sud Drôme

Aménagement d’une mare et législation

Message par BRAHEA26 »

Bonjour à tous.

Je viens vers vous car je rencontre un problème assez peu courant mais qui a déjà pour certains mal terminé en justice malheureusement.
J’ai réaménagé dans le jardin familial de la Drôme un grand bassin cet hiver. Ce bassin de 40 m3 remplace plusieurs petits bassins de quelques mètres cubes qui avaient été créés dix ans plus tôt sur le terrain. Une ancienne mare envasée et pleine de plantes actuellement avait été également créée en 2013 existe toujours mais l’eau n’y est plus visible.
Depuis que j’ai remis en eau la grande mare ce mois de janvier, des tritons sont déjà revenus , ils étaient présents dans les anciennes mares.
Jusqu’ici tout va bien seulement voilà que la mairie me fait soudainement des histoires en me demandant de consulter l’accord du voisinage dans un rayon de 50 m. Autant dire que dans un centre de village ça en fait un paquet. Cela est du a un voisin en particulier qui est obsédé par la peur du moustique tigre. Bref j’ai consulté le règlement sanitaire départemental et effectivement il faut une distance de 50m par rapport aux habitations !
Sur ce comment peut on d’un côté favoriser la biodiversité et défendre la préservation de zones humides et d’un autre mettre des bâtons dans les roues de ceux qui œuvrent en faveur de celle ci !
Comment puis je sortir de cette impasse aberrante ?

Drossham
Messages : 67
Enregistré le : 18 mars 2018, 11:51
Localisation : 50

Re: Aménagement d’une mare et législation

Message par Drossham »

Bonjour,
Le RSD varie d'un département à l'autre mais je doute qu'il s'applique aux mares. En ce qui concerne la biodiversité, il est interdit de détruire un lieu de ponte d'amphibiens. L'OFB pourait t'en dire plus sur le sujet.
A ta place je consulterais le site https://remonterletemps.ign.fr et essaierais de visualiser ces mares sur les anciennes photos aériennes...si elles sont visibles tu pourras argumenter un peu auprès de la mairie et du fameux voisin.
Bon courage
Benoît

BRAHEA26
Messages : 13
Enregistré le : 13 mars 2017, 22:22
Localisation : Sud Drôme

Re: Aménagement d’une mare et législation

Message par BRAHEA26 »

Apparemment le RSD concerne malheureusement les mares ! Quand au voisin aucune discussion possible il est borné au possible ! Bref il me reste plus qu’à organiser ma défense et contacter des associations et l’OFB. Les associations m’ont cependant dit qu’elles ne pouvaient pas me défendre sur le plan juridique même si elles encouragent mon action

Sopros
Membre associatif
Messages : 166
Enregistré le : 10 janv. 2024, 12:50
Localisation : Béarn

Re: Aménagement d’une mare et législation

Message par Sopros »

Bonjour, bon courage avec ton problème toujours des voisins idiots en ville, qui ne se rendent même pas compte que en arrosant leur plantes en pots avec soucoupe, en aillant un récupérateur d'eau de pluie ou même simplement les gouttières mal nettoyer et j'en passe, surtout avec le moustique tigre très peu regardant sur la quantité d'eau nécessaire a la reproduction,ils contribuent bien plus à propagation des moustiques qu'un bassin ou une mare avec des prédateurs à l'intérieur.

BRAHEA26
Messages : 13
Enregistré le : 13 mars 2017, 22:22
Localisation : Sud Drôme

Re: Aménagement d’une mare et législation

Message par BRAHEA26 »

Bonjour
J’ai npris le temps de faire pas mal de recherches concernant mon problème et il apparaît un bon paquet d’incohérences ! Tout d’abord j’observe que le RSD est quasi le même dans tout les départements de France et pour autant. Des villes comme Lyon Annecy, Grenoble ou encore Crest aménagent des plans d’eau en milieu urbain et même des mares pédagogiques au sein des écoles ! Comment tout cela est possible alors que le RSD l’interdit ???

Drossham
Messages : 67
Enregistré le : 18 mars 2018, 11:51
Localisation : 50

Re: Aménagement d’une mare et législation

Message par Drossham »

Bonjour à tous,

Je viens de vérifier et à ma grande surprise le RSD de mon département régit également les mares...en plus de l'OFB, tu peux tenter l'ARS qui est également en charge de l'application du RSD (après le maire).
As-tu regardé si l'on distinguait ces mares sur le site "remonter le temps" ? Si c'est le cas, tu as des "droits acquis"...qui s'ajouteraient aux règles de protection des amphibiens. A ce sujet, en plus l'OFB, tu pourrais contacter l'antenne de France Nature Environnement (FNE) de ton département...Ils ont des juristes.

Bon courage

Benoît

Avatar du membre
Revers-76-
Membre associatif
Messages : 11959
Enregistré le : 04 nov. 2016, 10:50
Localisation : Marne la Vallée

Re: Aménagement d’une mare et législation

Message par Revers-76- »

Un homme de main coûte moins cher qu’un juriste…

Petit sondage:
Qui a des moustiques dans son bassin ?

og4
Messages : 299
Enregistré le : 18 nov. 2020, 06:28
Localisation : nord

Re: Aménagement d’une mare et législation

Message par og4 »

j'ai mon bassin et quelques bacs avec des plantes .

Des ouvriers qui travaillaient chez moi étaient envahit de moustiques chez eux, en ville et s'étonnaient qu'il n'y en avait pas ou trés peu chez moi alors qu'il y avait des points d'eau .
Conclusion , il y a certes des larves de moustiques qui se développent dans des bacs , bassin suite à des pontes mais trés trés peu de jeunes moustiques arrivent à survivre face aux multiples prédateurs présents comme des larves de libellules , de dytiques et même parfois aux poissons et grenouilles .

olivier

Avatar du membre
LRC
Membre associatif
Messages : 134
Enregistré le : 10 mai 2022, 13:17
Localisation : Manche (50)

Re: Aménagement d’une mare et législation

Message par LRC »

Dans ma mare et malgré les marais derrière, je n'ai pas plus de moustiques chez moi que mes amis qui n'ont pas de point d'eau.

Avatar du membre
Revers-76-
Membre associatif
Messages : 11959
Enregistré le : 04 nov. 2016, 10:50
Localisation : Marne la Vallée

Re: Aménagement d’une mare et législation

Message par Revers-76- »

Pareille pour moi, pas de moustiques au bassin et très très peu à la maison.
Les moustiques se concentrent dans les zones plus boisées, là l’apéro peut devenir un enfer.

Répondre

Retourner vers « Bassin (bassin, lagunage) »